… d’ajout dans le cadre de travaux dérivés.
§ 4. DIVULGATION
L’Utilisateur invité peut divulguer les Contenus Confidentiels liés à une Question Privée si cela lui est demandé par une cour de justice ou tout …
… poursuivre en justice si elle devait porter préjudice à nos droits, à notre société, à notre propriété, aux utilisateurs ou à quiconque pouvant souffrir de la situation concernée, de quelque manière que ce …
… manipulation par un Utilisateur ;
À notre seule discrétion, interdire, refuser, annuler, désactiver ou restreindre l'accès des Utilisateurs qui violent ces Conditions ;
Intenter une action en justice à …